Programme Responsabilité Civile

RESPONSABILITÉ CIVILE GÉNÉRALE POUR UNE LARGE GAMME D’ENTREPRISES

Il est juste de dire que si vos clients interagissent quotidiennement avec le public ou que leurs activités commerciales sont effectuées dans un lieu public, ils auront besoin d’une couverture de responsabilité civile. Cela signifie différentes choses pour différentes entreprises. Cela pourrait signifier protéger leur entreprise contre une réclamation potentielle d’un client ou d’un autre membre du public au mauvais endroit au mauvais moment. CHES Solutions Spécialisées fournit une couverture pour une gamme de types d’entreprises, y compris; commerçants, entreprises mobiles, professionnels de la santé et de la beauté, ceux qui travaillent avec les animaux, la livraison et les déménagements et bien d’autres.

CARACTÉRISTIQUES DE L’ASSURANCE RESPONSABILITÉ PRODUIT
L’assurance responsabilité produit est conçue pour protéger l’utilisateur final d’un produit en donnant aux entreprises la capacité de fournir rapidement une compensation si un produit est défectueux. Bien que la responsabilité du produit concerne en grande partie les entreprises manufacturières, l’entreprise de votre client pourrait être tenue pour responsable d’un produit défectueux, quel que soit l’endroit où il se trouve dans une chaîne de distribution. Il peut être important d’avoir la responsabilité du produit en place si vos clients sont:

• Des produits fabriqués disponibles pour le public
• Fabricant ou détaillant qui fournissent leurs propres produits de marque.
• Entreprise qui répare, modifie ou entretient un produit existant.
• Société qui réutilise ou modifie un produit existant.
• Importateur de produits provenant d’endroits où les exigences de sécurité diffèrent du pays dans lequel il est vendu.

Nous fournissons une couverture de responsabilité civile du produit comme une extension de l’assurance commerciale ou une autre police monoligne en responsabilité civile. Parce que chaque entreprise est différente, nous n’avons pas de couverture fixe ; nous personnalisons une police qui vous convient.

L’ASSURANCE ERREURS ET OMISSIONS
Il n’y a pas de limite au Canada quant au montant d’une demande d’indemnisation. Cela signifie qu’un cas grave pourrait être dans les milliers, voire des millions de dollars. L’assurance de responsabilité professionnelle protège votre client en couvrant le coût d’une demande d’indemnisation contre eux. Mais même si une action en justice est infructueuse, les frais pour se défendre en cours seront indemniser et votre client aura la possibilité de recevoir des conseils juridiques tout au long du processus.

RESPONSABILITÉ LÉGALE DES LOCATAIRES
La responsabilité légale des locataires (TLL) couvre vos clients qui à titre de locataire provoque des dommages à la propriété louée. Si vous louez une partie d’un centre commercial et que vos clients ont un feu, la responsabilité légale de leur locataire couvrira les dommages causés à la zone qu’ils occupent. Dans le cas de dommage occasionné par exemple aux voisins, la couverture de responsabilité civile du client viendra protéger le client.

MALFAÇON
La plupart des polices d’assurance ne couvrent pas la réparation d’un défaut de fabrication ou même les dommages causés, ou même aggravés, par un défaut de fabrication.

Un défaut de fabrication est une mauvaise fabrication ou une mauvaise installation. Ce défaut de fabrication peut se manifester sous la forme d’un toit qui fuit, d’un mur qui flambe ou d’un mauvais câblage. Les polices d’assurance ne couvrent pas les coûts de réparation et de corriger ces problèmes. De plus, la police d’assurance de votre client ne couvre pas les pertes ou dommages résultant de la mauvaise qualité de fabrication. Même si un client est normalement couvert pour un élément d’une police, si cela peut être attribué à un vice de fabrication, votre client peut ne pas être en mesure de récupérer quoi que ce soit sur une réclamation.

FRAIS DE RAPPEL DE PRODUITS
Cette assurance couvre les dépenses associées au rappel d’un produit client du marché. Cette assurance s’adresse habituellement aux fabricants de produits alimentaires, de boissons, de jouets et d’appareils électroniques pour couvrir les coûts tels que la notification aux clients, les frais d’expédition et les coûts d’élimination.

PRÉJUDICE PERSONNEL OU PRÉJUDICE LIÉ À LA PUBLICITÉ
Cette couverture couvre les réclamations en rapport avec la publicité de l’assuré sur ses produits ou services: diffamation, calomnie, atteinte à la vie privée, violation du droit d’auteur et détournement d’idées publicitaires.

POLLUTION
La pollution est souvent considérée comme quelque chose qui arrive aux entreprises qui traitent des matières dangereuses ou des contaminants. En fait, la plupart des entreprises (et même la plupart des individus) pourraient devenir des pollueurs. Les polices rédigées par CHES Solutions Spécialisées sont étendues pour inclure le risque de pollution soudaine et accidentelle.